Marque renouvelée - Marque en vigueur

deli'very l'atout moment
ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3527467
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2027
deli\'very l\'atout moment de ELIOR ENTREPRISES

Présentation de la marque deli'very l'atout moment

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « deli'very l'atout moment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOR ENTREPRISES domicilié(e) 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 901 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque deli'very l'atout moment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque deli'very l'atout moment arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

ELIOR ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : VARIOGAMMES , LE COMPTOIR A ROULETTES , Le comptoir À ROULETTES , LE BAR A LEGUMES , A ARPEGE , ICI, C EST VEGGIE , petite BRIGADE BIENFAIT POUR VOUS , QUOI D'NOEUF , TWENTY POUR TOUT , vivement midi


ELIOR ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 9-11 allée de l'Arche - 92032 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 413901760


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 13 août 2008 - retrait partiel n°479279 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489326 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 20 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°698637 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-20

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647841 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de gibier, de volaille et de légumes ; fromages, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, poissons, viandes, volaille et gibier ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.

Pain, viennoiserie, pâtisserie, petits fours ; tous ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la restauration et hôtellerie en concession, pour des services de traiteurs d'entreprises à entreprises.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) y compris restauration gastronomique, restauration collective et cantines, restaurants libre-service, restauration en milieu hospitalier, restauration dans les maisons de repos et pour les personnes âgées, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé ; services hôteliers, hôtels, motels et campings, réservation d'hôtels.